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Ordre du jour du 08 avril 2014

Le Conseil Municipal est convoqué le mardi 8 avril 2014 à 20H30, salle du conseil municipal.


- Indemnités de fonctions au Maire
- Indemnités de fonctions aux Adjoints
- Formation des commissions municipales permanentes
- Election des délégués au Syndicat Mixte à cadre départemental d’électricité du Gard
- Election des délégués au SIVOM PONT ST ESPRIT (compétences voirie et DFCI)
- Election au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique
- Election des délégués au Syndicat Intercommunal des Etablissements Scolaires du 2d degré de BAGNOLS/CEZE
- Election des délégués au Syndicat d’Assainissement (compétence assainissement non collectif)
- Fixation du nombre de membres au Centre Communal d’Action Sociale
- Mise en place du bureau du CCAS
- Mise en place de la commission d’Appel d’Offres
- Désignation du délégué élu au Centre National d’Action Sociale
- Délégations données au Maire par le Conseil Municipal
- Paiement d’heures complémentaires aux agents à temps non complet
- Avenant n° 2 au marché pour la réhabilitation du lavoir
- Contrat avec la SACPA pour la gestion de la fourrière animale
- Questions diverses

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